Aller au contenu. | Aller à la navigation

Sections

Outils personnels

Se connecter

Vous êtes ici : Accueil → Ressources → Rapports et Avis - France → Avis du programme NanoNorma sur la seconde version du projet de décret d'application de la loi Grenelle 2

Navigation

Se connecter: Identifiant

Mot de passe

Les cookies ne sont pas activés. Vous devez activer les cookies pour pouvoir vous connecter.; Mot de passe oublié ?

Liste de diffusion: Vous pouvez vous abonner à la liste de diffusion du projet NanoNorma en cliquant sur ce lien.

Ressources documentaires: Accéder aux ressources documentaires du site.

Liens

Avis du programme NanoNorma sur la seconde version du projet de décret d'application de la loi Grenelle 2

Avis rédigé par les participants du programme, y exclus les chercheurs du CEA, sur la seconde version du projet de décret d'application soumis à consultation restreinte du public le 28 mars 2011.

Avis Nanonorma sur la seconde version du projet de décret d'application de la loi Grenelle 2.pdf — PDF document, 552Kb

Actions sur le document

Actualités: Projet de recommandation de la commission des questions sociales, de la santé et du développement durable de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur la nanotechnologie 20/12/2012; Publication par la Commission de son deuxième examen règlementaire relatif aux nanomatériaux 10/10/2012; Publication par le Centre Commun de Recherche (CCR ou JRC) d’un rapport de référence sur « Requirements on measurements for the implementation of the European Commission definition of the term "nanomaterial" » 28/09/2012; Mise à jour par l’ECHA du guide technique sur les exigences d’information et évaluation de la sécurité chimique 17/09/2012; Adoption du règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides 07/09/2012; Plus d'actualités…

« Mai 2013 »