Rapports et Avis - France

2008 - AFSSA - Nanoparticules manufacturées dans l'eau

Rapport d'expertise de l'Agence française de Sécurité Sanitaire des Aliments "Les nanoparticules manufacturées dans l'eau" Février 2008

2006 - AFSSET - Nanomatériaux - Effets sur la santé de l'homme et sur l'environnement

Rapport d'expertise de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire et de l'Environnement et du Travail Les nanomatériaux : effets sur la santé de l’homme et sur l’environnement Juillet 2006

2008 - AFSSET - Nanomatériaux Sécurité au Travail

Avis et Rapport d'expertise de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du travail Les Nanomatériaux - Sécurité au Travail Juillet 2008

2006 - CPP - Nanotechnologies Nanoparticules

Avis du Comité de la Précaution et de la Prévention Nanotechnologies, Nanoparticules - Quels dangers, Quels risques ? mai 2006

2006 - COMETS - Enjeux éthiques des nanosciences et nanotechnologies

Avis du Comité d'Ethique du CNRS Enjeux Ethiques des nanosciences et nanotechnologies Octobre 2006

2007 - CCNE - Questions éthiques posées par les nanosciences, les nanotechnologies et la santé - février 2007

Comité Consultatif National d’Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé Avis n°96 - Questions éthiques posées par les nanosciences, les nanotechnologies et la santé Février 2007

2008 - Conseil Economique et Social - Les nanotechnologies

Avis du Conseil Economique et Social Les nanotechnologies Juin 2008

2008 - AFSSAPS - Médicaments sous forme nanoparticulaire

Recommandations de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des produits de santé Recommandations relatives à l'évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire Septembre 2008

2009 - HCSP Sécurité des travailleurs lors de l’exposition aux nanotubes de carbone

Avis du HCSP sur la sécurité des travailleurs lors de l’exposition aux nanotubes de carbone

2009- CNDP Débat nanotechnologies

Un débat public national relatif aux nanotechnologies sera lancé à l'automne. La CNDP a été saisie de son organisation.

2009- Atelier résidentiel CNRS-C'Nano

Communiqué de presse relatif à l'atelier résidentiel interdisciplinaire "Quelle régulation pour les nanosciences et les nanotechnologies". Le Tremblay sur Meauldre, 27-30 janvier 2009

2008 - Rapport CGEDD et CGTI - TIC et développement durable

Rapport critique sur les méthodes françaises et la pratique de traitement des déchets de l'électronique.

2009- AFSSA Nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale

Rapport de l'AFSSA sur les nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale (mars 2009)

2009- Rapport ANR-INERIS-CNRS-APESA "Comment les chercheurs peuvent-ils répondre aux enjeux de REACH?"

 

2009- Avis du COMETS "Le rôle des chercheurs dans le débat sur le substances chimiques"

Avis du COMETS rendu le 21 septembre 2009 sur le rôle de la communauté scientifique dans le débat sur les substances chimiques. Recommandations du COMETS à l'occasion de la mise en oeuvre du Règlement REACH

2009 - CNA Nouvelles technologies dans les denrées alimentaires

Conseil National de l’Alimentation, Avis sur le développement des nouvelles technologies dans la fabrication, le conditionnement et la conservation des denrées alimentaires : conséquences, responsabilité des opérateurs et acceptabilité sociale. Avis n° 65 adopté à l’unanimité le 10 juin 2009.

2008 – AFSSAPS - Recommandations relatives à l’évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire

Recommandations de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé relatives à l’évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire (Septembre 2008)

2009 - Assemblée Nationale

Le 10 décembre 2009, l'Assemblée Nationale organisait, avec l'AFSSET, des rencontres parlementaires sur la question des nanomatériaux.

2010 - AFSSET - Evaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement

Rapport d'expertise de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire et de l'Environnement et du Travail « Evaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement » (Mars 2010)

2010 - CNDP - Bilan du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnologies

Bilan du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnologies publié par la Commission Nationale du Débat Public (Avril 2010)

2010 - CNDP - Compte rendu des débats sur les nanotechnologies

Compte rendu par la Commission Nationale du Débat Public des débats sur les nanotechnologies tenus entre le 15 octobre 2009 et le 24 février 2010 (Avril 2010)

2010 - CPP - La décision publique face à l'incertitude

Mars 2010. Le Comité de la Prévention et de la Précaution publie un rapport intitulé "La décision publique face à l'incertitude. Clarifier les règles, améliorer les outils".

2010- CNC - Rapport sur les nanotechnologies

Rapport sur les nanotechnologies du groupe de travail du Conseil National de la Consommation Juin 2010

2011- Avis et Rapport NanoNorma sur le projet de décret d'application de l'article 185 de la loi Grenelle II

 

Avis du programme NanoNorma sur la seconde version du projet de décret d'application de la loi Grenelle 2

Avis rédigé par les participants du programme, y exclus les chercheurs du CEA, sur la seconde version du projet de décret d'application soumis à consultation restreinte du public le 28 mars 2011.