Communications CE

2004 - "Vers une stratégie européenne en faveur des nanotechnologies"

Communication de la commission européenne COM(2004) 338 final - Bruxelles, le 12.5.2004 Vers une stratégie européenne en faveur des nanotechnologies

2005 - "Nanosciences et nanotechnologies : un plan d'action pour l'Europe 2005-2009"

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement Européen et au Comité Economique et Social COM(2005) 243 final - Bruxelles, le 07.6.2005 Nanosciences et nanotechnologies: Un plan d’action pour l’Europe 2005-2009

2007 - Premier rapport de mise en oeuvre du plan d'action 2005-2007

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement Européen et au Comité Economique et Social COM(2007) 505 final - Bruxelles, le 6.9.2007 Nanosciences et nanotechnologies: un plan d’action pour l’Europe 2005-2009. Premier rapport de mise en oeuvre 2005-2007

2008 - "Aspects réglementaires des nanomatériaux"

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement Européen et au Comité Economique et Social Européen COM(2008) 366 final - Bruxelles, le 17.6.2008 Aspects réglementaires des nanomatériaux

2008 - "Aspects réglementaires des nanomatériaux" - Annexe

Summary of legislation in relation to health, safety and environment aspects of nanomaterials, regulatory research needs and related measures.

2009 - Second rapport de mise en oeuvre du plan d'action 2007-2009

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement Européen et au Comité Economique et Social COM(2009) 607 final - Bruxelles, le 29-10-2009 Nanosciences et nanotechnologies: un plan d’action pour l’Europe 2005-2009. Second rapport de mise en œuvre 2007-2009.

2010 - Avis de la Commission sur la position du Parlement européen concernant le Réglement Novel food

Avis du 11 octobre 2010 de la Commission conformément à l’article 294, paragraphe 7, point c), du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne sur les amendements du Parlement européen à la position du Conseil concernant la proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les nouveaux aliments, modifiant le règlement (CE) n° 1331/2008 et abrogeant le règlement (CE) n° 258/97 et le règlement (CE) n° 1852/2001 de la Commission.

2012 – Deuxième examen réglementaire relatif aux nanomatériaux

Communication de la Commission au Parlement Européen, au Conseil et au Comité Economique et Social, COM (2012) 572, Bruxelles, le 02.10.2012, Deuxième examen réglementaire relatif aux nanomatériaux

2012 – Deuxième examen réglementaire relatif aux nanomatériaux – Document d’accompagnement

Commission staff working paper, Types and uses of nanomaterials, including safety aspects