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Actualités
Actualités nationales et internationales dans le domaine des nanotechnologies et de leur régulation
Rapport N°488 de M. Bruno SIDO, fait au nom de la Commission des affaires économiques, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi - adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture - de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, par M. Bruno SIDO, sénateur.
CPDP "Nano" : Le débat est lancé
La CPDP présidée par Jean Bergougnoux pour le débat public national sur les nanotechnologies a ouvert son site public.
Débat public sur les nanotechnologies : participez à l'écriture collective d'une contribution citoyenne
L'association Sciences et Démocratie vous invite à participer à l'écriture collective d'une contribution citoyenne pour alimenter le débat national sur les nanotechnologies qui se déroulera en France du 15 octobre 2009 au 23 février 2010.
Le KIR nano a publié une nouvelle synthèse sur les risques potentiels de l'exposition aux nanoparticules.
The Risks of Nanotechnology Knowledge and Information Centre a publié une nouvelle synthèse sur les risques potentiels, tant pour l'homme que pour l'environnement, de l'exposition aux nanoparticules.
Publication d'un article intitulé "Nanoparticles, human health hazard and regulation"
Un article intitulé "Nanoparticles, human health hazard and regulation" a été publié dans le Journal of Royal Society Interface.
Présentations faites à l'occasion des auditions de scientifiques par la Commission européenne sur l'évaluation des risques des nanotechnologies
Présentations faites à l'occasion des auditions de scientifiques par la Commission européenne sur l'évaluation des risques des nanotechnologies le 10 septembre 2009.
Documents issus de la conférence "Regulating Nanotechnologies in the EU and US: towards effectiveness and convergence"
La conférence "Regulating Nanotechnologies in the EU and US: towards effectiveness and convergence" a été l'occasion de la divulgation de deux documents par la Chatham House.
Publication de l'avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen. Aspects réglementaires des nanomatériaux»
L'avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen. Aspects réglementaires des nanomatériaux» vient d'être publié au JOUE.
Grenelle 2 - Le Sénat entreprend la lecture du projet de Loi
Les sénateurs viennent de commencer à débattre du projet de loi portant engagement national pour l’environnement dont le texte final a été déposé sur le bureau de l'assemblée le 9 juillet dernier.
Friends of the Earth - Les nanomatériaux manufacturés et les écrans solaires
L'ONG "Friends of the Earth" a publié le 19 août dernier un rapport sur les nanomatériaux manufacturés et les écrans solaires.
"Nanotechnology's role in the ethics debate on human enhancement"
Rapport du "Human Enhancement Ethics Group" de la NSF du 31 août 2009
"Nanoparticles, human health hazard and regulation"
Article by Anthony Seaton, Lang Tran, Robert Aitken and Kenneth Donaldson
Annonces de conférences internationales sur la régulation des nanotechnologies
Des conférences sont prévues à Londres en septembre et à Bruxelles en décembre pour évoquer la question de la régulation des nanotechnologies.
L'EPA prévoit de réguler au cas par cas les nanotubes de carbone.
The United States Environmental Protection Agency (EPA) a édicté une série de règles relatives aux nanomatériaux et a annoncé privilégier une approche au cas par cas s'agissant des nanotubes de carbone.
Publication de la Loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Publication au Journal officiel de la Loi n°2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement
Adoption définitive du projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement le 23 juillet 2009
Lors de la séance du Sénat en date du 23 juillet 2009, le projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement a été définitivement adopté.
Adoption du projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement
Adoption, le 1er juillet 2009, du projet de loi - modifié par le Sénat en deuxième lecture - de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement.
Rapport N°488 de M. Bruno SIDO, fait au nom de la Commission des affaires économiques, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi - adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture - de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, par M. Bruno SIDO, sénateur.
The ObservatoryNANO project: "Developments in Nanotechnologies Regulation and Standards"
Un rapport intitulé "Developments in Nanotechnologies Regulation and Standards" a été divulgué par l'observatoryNANO project, programme disposant de financements européens.
Projet de recommandation de la commission des questions sociales, de la santé et du développement durable de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur la nanotechnologie
