Avant de se quitter pour la trêve estivale, les partenaires de NanoNorma tiennent à remercier vivement tous les participants du colloque organisé, en coopération avec le CIGA (Université de Padoue) à Rovigo, les 3 et 4 juin derniers. Ces journées, riches d'échanges internationaux et interdisciplinaires, ont été un succès indéniable et ont confirmé la pertinence des travaux développés dans notre programme.

Pour rester éveillés pendant les vacances, le Parlement soumet aujourd'hui à notre analyse vigilante le texte de la loi Grenelle 2 tant attendue, et dont les décrets d'applications risquent de nous donner encore, à la rentrée de belles occasions d'empoignades théoriques. L'Union européenne n'est d'ailleurs pas en reste pour nous promettre des perspectives de futurs travaux. Parlement européen comme Commission semblent, une fois n'est pas coutume, aller dans le même sens et se proposer de durcir les positions de l'Union sur la prise en charge des risques liés aux nanomatériaux. De demandes d'informations en prises de positions ponctuelles, c'est une nouvelle étape du développement responsable des nanosciences et nanotechnologies qui se dessine actuellement.

C'est sur cette perspective exaltante que nous nous séparons pour l'été, afin de mieux nous retrouver à Lorient, les 9 et 10 septembre 2010.

Bonnes vacances à tous !

Stéphanie Lacour et Guillaume Canselier

Les réunions de Lorient

Les prochaines réunions NanoNorma se tiendront à Lorient les jeudi 9 (ateliers 1 et 4) et vendredi 10 (ateliers 2 et 3) septembre 2010.Vous pouvez prendre connaissance du programme de ces ateliers en cliquant ici.

Nous vous rappelons que les séminaires NanoNorma sont ouverts, vous pouvez donc assister à ces réunions, que vous soyez membre de notre programme ou pas.

Pensez simplement à nous en informer par mail afin que nous organisions nos séances dans de bonnes conditions matérielles.

Dans l'actualité : En France

Le débat public n'en finit pas de faire parler de lui. Malgré l'absence, encore, de réponse du maître d'ouvrage, si ce n'est par l'intermédiaire du vote définitif de la loi Grenelle II, les positions exprimées lors du débat organisé par la CNDP se retrouvent, de manière formelle, dans le rapport publié par la Commission particulière que dirigeait Jean Bergougnoux. Un serpent de mer, donc, qui ne trouvera un terme que lorsque le décret d'application de la loi Grenelle sortira ou que le gouvernement officialisera les positions qu'il compte adopter pour répondre aux préoccupations des citoyens. L'une comme l'autre de ces solutions, toutefois, ne devrait pas clore définitivement le débat, si l'on en croit le sort réservé, 5 ans après sa constitutionnalisation, au principe de précaution, toujours critiqué et remis en cause.

- Publication par la CNDP du bilan et du compte rendu du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnologies.

- Débat sur les nanotechnologies au Sénat, le 17 juin 2010.

- Rapport parlementaire d'étape relatif à l'application du principe de précaution, rédigé au nom du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques.

- La première lettre d'actualité du réseau Droit, Science et Technique met le programme NanoNorma à l'honneur.

- Journées Nanobiotechnologies, nanotoxicologie, Nano et sociétés (2 et 3 décembre 2010 - Auditorium Pierre Lehmann - Université d'Orsay)

Le parlement européen nouvellement élu poursuit sur la lancée augurée en mars et avril 2009 en réclamant d'une part que les produits alimentaires issus de la nanotechnologie fassent l'objet d'une évaluation des risques spécifique avant que leur utilisation puisse être approuvée et, d'autre part, qu'ils soient étiquetés. Confrontée à cette détermination, il semble que la Commission soit sur le point de se décider à faire évoluer sa stratégie pour mieux prendre en compte l'évolution des données scientifiques et sociales disponibles. Le SCENIHR, saisi au mois d'avril d'une demande d'avis sur la notion de nanomatériaux devrait se prononcer dans les jours qui viennent, à la suite du Centre Commun de Recherche de la Commission Européenne.

- Nouveaux aliments : vers une évaluation des risques pour les produits alimentaires issus de la nanotechnologie ?

Avis, rapports et recherches :

- En juin 2010, le Centre Commun de Recherche de la Commission européenne publie ses considérations sur une définition des nanomateriaux à des fins de régulation (JRC - Considerations on a Definition of Nanomaterial for Regulatory Purposes).

- Report on the European Commission's Public Online Consultation "Towards a strategic Nanotechnology Action Plan (SNAP) 2010-2015” (Présentation par la commission des résultats de la consultation pour la préparation d’un nouveau plan d’action sur les nanotechnologies en Europe pour la période 2010-2015).

- Nanomaterials under REACH - Nanosilver as a case study (Rapport de l'Institut National de Santé Publique et de l'Environnement (RVIM) des Pays-Bas).

Dans le reste du monde :

Les mêmes préoccupations liées aux possibles effets toxicologiques et écotoxicologiques des nanomatériaux s'expriment à l'échelle internationale. L'exclusion d'une partie de leurs applications est d'actualité dans les pays anglo-saxons, de même que l'étude des modalités de leur mise en discussion publique.

- Vers une interdiction des nanotechnologies dans la production biologique ? Suivant un mouvement amorcé au Royaume-Uni, puis au Canada, les Etats-Unis et l’Australie s’apprêtent à exclure les nanotechnologies de la production biologique.

- Publication d’un projet de rapport par l’Université californienne « UCSF » adressant des recommandations pour assurer une maîtrise des risques associés aux nanomatériaux.

Publications scientifiques :

-  Un éditorial paru dans NATURE|Vol 465|6 May 2010 présente des pistes de réflexions pour impliquer le public dans l'évaluation des nouvelles technologies.

- Une nouvelle étude américaine montre que le soutien manifesté par le public à l’égard d’une nouvelle technologie est influencé par le niveau d’information procuré sur les risques et les bénéfices.

Bonne lecture, bonnes vacances et à bientôt !

 L'équipe de NanoNorma