Lettre d'actualité NanoNorma n° 1

Edito : Bienvenus dans la lettre d'actualité du programme de recherche NanoNorma !

Cette lettre d'actualité sera bimensuelle. Elle traitera d'abord de l'actualité de notre programme de recherche, pour tous ceux qui souhaiteraient savoir quelles réflexions sont aujourd'hui menées sur l'internormativité dans le cycle de vie des nanotechnologies.
Vous y trouverez également des nouvelles générales relatives à la régulation de ce domaine scientifique et technique. Nous y synthétiserons en effet les actualités nationales et internationales portant sur le développement des nanotechnologies dans leur ensemble ainsi que sur les risques qui leur sont liés dans la mesure où ils peuvent intéresser leur régulation.
Nous invitons chacun d'entre vous à nous signaler toute information utile pour nourrir cette chronique.

Stéphanie Lacour et Guillaume Canselier 

Les prochaines réunions NanoNorma:

Les prochaines réunions de notre programme auront lieu les 26 mars et 8 avril prochains, selon les ateliers sollicités.

Pour plus d'informations, veuillez consulter l'atelier vous concernant :

• Atelier 1 : Protection de l'innovation

• Atelier 2 : Santé et sécurité des travailleurs

• Atelier 3 : Normalisation et risque chimique
• Atelier 4 : Information et protection des consommateurs

Ces réunions étant ouvertes à toute personne intéressée, n'hésitez pas à vous mettre en contact avec nous pour plus d'informations (rubrique contact ci-dessous).

Pour les membres du programme :  nous vous rappelons qu'il est souhaitable de vous mettre dès à présent en contact avec l'équipe à laquelle vous êtes rattachés afin de planifier votre mission.

Dans l'actualité :

En France

L'actualité est évidemment centrée sur l'adoption en cours du Projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du "Grenelle de l'environnement". A cette occasion, a été annoncée l'organisation d'un débat, confiée - le 4 mars - à la Commission Nationale du Débat Public. Par ailleurs, le Haut Conseil de la Santé Publique a rendu un avis au mois de janvier 2009. Ces textes ainsi que l'ensemble des normes applicables aux nanosciences et nanotechnologies ont enfin fait l'objet de journées de réflexions pilotées par le CNRS et les C'Nano, du 27 au 30 janvier.

Vous pouvez consulter ces documents ci-dessous :

• L'actualité du projet de loi "Grenelle"
•  Sur les sites parlementaires
  
• La saisine de la CNDP

• L'avis du HSCP

• L'atelier résidentiel interdisciplinaire "Quelle régulation pour les nanosciences et les nanotechnologies"
  

En Europe

1. Le projet d'avis de la Commission de l'Environnement, la Santé Publique et la Sécurité Alimentaire du Parlement européen
   
2. L'avis du Comité Scientifique des Risques Sanitaires Émergents et Nouveaux dépendant de la Commission européenne
3. Mapping study on regulation and governance of nanotechnologies
   

Dans le reste du monde

L'actualité de ces derniers mois a été marquée par la publication de travaux de plusieurs groupes d'influence, think tanks et ONG.

• Le rapport de l'IRGC sur les applications des nanotechnologies dans l'alimentation et les cosmétiques
  
• Le rapport du PEN du Woordow Wilson International Center for Scholars sur les enjeux sociaux et éthiques de la nanotechnologie
  
• Le document du BIAC, groupe d'industriels auprès de l'OCDE sur le développement responsable de la nanotechnologie

Bonne lecture et à très bientôt !

L'équipe de NanoNorma