Billet d'humeur

L'heure de la rentrée...

C’est dans l’euphorie d’un colloque international qui nous a tous marqué, que le rédacteur de ces quelques lignes avait accepté de rédiger – bien volontiers – un billet d’humeur pour le site Nanonorma… C’est dans la torpeur de l’été que votre serviteur a pu constater – avec effroi – que l’actualité consacrée au Monde des nanosciences a été peu importante en cette période estivale. Difficile mission donc

Il est vrai que les mois qui ont précédé ont été chargés dans le domaine, principalement en raison du Débat public qui a agité le microcosme du nanomonde. Ces affrontements semblaient alors se justifier du fait de l’absence de langage commun chez les protagonistes. En suite de ces temps forts, on pouvait s’attendre à un ralentissement des informations, d’autant plus marqué avec la coupure estivale. Tel fut bien le cas. Notons tout de même quelques faits marquants :

Relevons tout d’abord le débat intervenu au Sénat le 17 juin dernier. Il s’agissait alors de commémorer le 70ème anniversaire de l’Appel du 18 juin 1940, certes …, mais également de traiter des nanotechnologies. Le Président de la Commission de l’économie, M. Jean-Paul EMORINE, comme le Premier Vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, M. Jean-Claude ETIENNE se sont livrés à un discours d’une affligeante banalité. Ceux qui espéraient glaner quelques informations dans ces interventions en seront pour leur frais. Morceaux choisis au cœur du discours et non en son introduction : « Au croisement de ces différentes approches, une chose est certaine : les nanotechnologies marquent une rupture avec le monde visible qui est le nôtre depuis des millénaires. En effet, les objets nanométriques ne mesurent qu’entre 1 et 100 milliardièmes de mètres. » ; ou encore « S’agissant des consommateurs, l’accent doit être mis sur la traçabilité, l’étiquetage, l’information et la transparence. » Nous renverrons nos lecteurs à la totalité du discours disponible les débats du site du Sénat (www.senat.fr)

Bref, Mesdames et Messieurs les Sénateurs semblent donc découvrir le monde fascinant des nanosciences et des nanotechnologies ; ce qui peut être relativement inquiétant.

Nous avons tous également eu vent le même jour du 30ème Rapport annuel de la CNIL lequel fait explicitement état des risques d’atteinte aux libertés individuelles avec le développement des nanotechnologies. C’est très certainement sur ce terrain que les prises de position devraient rapidement se cristalliser entre pro et anti nano. En effet, l’on sait d’ores et déjà que la miniaturisation devrait favoriser une surveillance désormais indécelable. Et c’est bien sur ces aspects que le Parlement devra intervenir.

On ne saurait, ensuite, passer sous silence la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement. Ce texte publié au JORF du 13 juillet comporte un article 185 lequel précise que « les personnes qui fabriquent, importent ou distribuent des substances à l’état nano particulaire, en l’état ou contenues dans des mélanges sans y être liées, ou des matériaux destinés à rejeter de telles substances dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation déclarent périodiquement à l’autorité administrative, dans un objectif de traçabilité et d’information du public, l’identité, les quantités et les usages de ces substances, ainsi que l’identité des utilisateurs professionnels à qui elles les ont cédés à titre onéreux ou gratuit ». Cette loi est venue confirmer l’article 42 de la loi Grenelle 1 du 3 août 2009. Toutefois, les décrets d’application de ce texte sont d’ores et déjà attendus avec grande impatience car chacun s’interroge sur le sens des termes utilisés. La problématique de la définition des « substances à l’état nano particulaire » est en effet fondamentale puisque certains acteurs pourront se soustraire à leurs devoirs en adoptant une conception restrictive de l’objet.

Enfin, ce sont quelques courageux, n’écoutant que leur cœur, qui ont préféré aux plages françaises ou exotiques, s’inscrire à un campus d’été fin août, plus exactement celui organisé par l’Université Joseph Fourier de Grenoble à l’origine de l’école européenne en nanosciences et en nanotechnologies à destination de doctorants et de post-doctorants.

Quelques rares nouveautés donc. Mais fort heureusement, la Rentrée devrait être plus riche. Le gouvernement va prochainement rendre sa copie en suite des conclusions de la CNDP. Surtout, l’on sait que le mois de septembre est toujours une période propice aux bonnes résolutions… Un évènement devrait conduire chacun des membres du groupe Nanonorma à en prendre. Nous allons, en effet, avoir le plaisir de nous retrouver dans la belle ville de Lorient les 9 et 10 septembre prochains. Il s’agira alors de prendre des résolutions. Nous devrons effectuer des choix, nous porter candidats pour la rédaction de tel ou tel article. Mais nous pourrions également mettre à profit ce temps pour croiser plus encore nos connaissances et ainsi envisager des actions périphériques. Certains parmi nous sont déjà à l’œuvre !