Billet d'humeur

Du bruit

Le constat d’échec du débat public sur les nanotechnologies organisé l’hiver dernier fait aujourd’hui manifestement consensus. Dans le bilan qu’il en a fait en avril dernier, Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public (CNDP), reconnaît que le débat « n’a pas rencontré le succès escompté ». Philippe Deslandes discerne une pluralité de causes susceptibles d’expliquer les raisons d’un tel échec. Le sujet était sans doute trop large pour être abordé à l’aide du savoir-faire de la CNDP en matière de démocratie participative, qui fait la part belle à la notion de proximité pour débattre de projets d’infrastructures certes importants mais localisés. La Commission particulière en charge de l’organisation du débat s’est bien efforcée de le « localiser » en associant des sites géographiques à des thèmes. Mais cet agenda thématique s’est rapidement avéré intenable, les questions posées par le développement des nanotechnologies ne pouvant pas faire l’objet d’un saucissonnage pertinent.

C’est cependant à « l’opposition au débat, surtout », que Philippe Deslandes impute principalement l’échec de ce dernier. Les organisateurs de procédures de participation ont en général un ennemi : le silence, l’absence de mobilisation et de prise de parole qui rendent le débat inerte. Mais à partir de la sixième réunion, à Lille, les organisateurs du débat sur les nanotechnologies se sont trouvés aux prises avec un autre adversaire : le bruit. En produisant un enthousiaste et permanent brouhaha, les opposants aux nanotechnologies ont non seulement renoncé à prendre la parole, mais ils ont évidemment empêché tout échange argumenté. Contraints d’improviser lors de la réunion de Lille, les organisateurs ont dans un premier temps vivement encouragé les orateurs prévus au programme ce soir-là à parler au milieu du vacarme, achevant de donner à la situation d’interaction un tour ubuesque. Par la suite, ils se sont protégés des cris en recourant à des « solutions de repli », selon les termes de Philippe Deslandes, fort éloignées des canons de la démocratie participative.

Pourtant, n’y a-t-il vraiment rien à entendre dans le brouhaha orchestré par les opposants ? Il nous semble au contraire que ce bruit en dit long sur les causes de l’échec du débat. On ne peut pas dire que les termes du débat, tel qu’ils ont été posés, aient fait l’impasse sur les dangers liés aux nanotechnologies. Bien au contraire, ces derniers occupaient une place de choix dans les thèmes abordés. Comment comprendre, dès lors, que les opposants aient pu dénoncer un débat en trompe-l’œil alors que les risques des nanotechnologies y étaient si présents ?

De quels « risques » parle-t-on, au juste ? La lettre de saisine envoyée à la CNDP par les sept ministères du travail, du développement durable, de l’écologie, de l’agriculture, de l’économie, de la défense et des sports évoque dès son premier paragraphe la nécessité d’organiser « un débat large et transparent sur les risques et les conditions du développement des nanotechnologies ». Un « débat large », l’expression mérite qu’on s’y arrête : elle dit assez qu’une des conditions, certes non suffisante mais sans doute nécessaire, de réussite du débat aurait été que les « risques » liés aux nanotechnologies soient entendus, précisément, au sens large. Or, tel n’a pas été le cas, et le reste de la lettre de saisine nous apprend pourquoi. Les « risques » en question ont d’abord été envisagés par les commanditaires du débat à travers le prisme de la sécurité sanitaire et environnementale qui s’est imposé depuis une dizaine d’années dans les politiques de santé publique en France. La saisine aborde la question des risques liés aux nanotechnologies comme étant d’abord celle des possibles « effets secondaire néfastes sur la santé et l’environnement » des nanomatériaux dont la toxicité n’est à ce jour pas bien connue.

Sur les risques d’autres natures, la lettre de saisine n’est pas muette, mais elle reste très évasive. Elle évoque « aussi » des « questions sociales, environnementales et éthiques » dont il est très difficile de cerner la nature exacte. Un grand nombre d’enjeux (possibles usages militaires des nanotechnologies, politiques de la recherche scientifique, possibles limitations des droits civiques…) se trouvent ainsi placés dans une vaste catégorie à la fois résiduelle et fourre-tout. La saisine problématise de façon précise les enjeux sanitaires et environnementaux du dossier : comment « caractériser l’exposition et l’évaluation de la toxicité sur l’homme et les écosystèmes » ? Comment « informer » et « protéger » travailleurs et consommateur ? Mais elle reste pour le moins floue sur les autres aspects, évoquant la nécessité de mettre en place une « gouvernance » appropriée sans dire davantage de quoi il pourrait retourner.

Or, ce sont précisément ces différents dangers que les opposants les plus radicaux aux nanotechnologies, au premier rang desquels l’association grenobloise Pièces et main d’œuvre (PMO), mettent en avant. Les commanditaires du débat ont dès l’origine prêté trop facilement le flanc à la critique de PMO selon laquelle la dimension sanitaire et environnementale des risques liés aux nanoparticules constitue l’aspect le moins intéressant – à leurs yeux – des enjeux du développement des nanotechnologies. Pour entendre cette critique dans le vacarme des « débats », il fallait certes tendre l’oreille. Mais elle n’était pas inaudible, elle est même clairement énoncée par PMO depuis plusieurs années. Bien sûr, rien ne dit qu’un débat moins « toxico-centré » aurait mieux tourné et n’aurait pas été piraté par les opposants, voire aurait incité certains d’entre eux à prendre la parole. Mais il ne nous semble pas moins vrai que les termes dans lesquels la question des nanotechnologies a été posée condamnaient la Commission particulière du débat public à l’exploit pour faire prendre et tenir le débat. D’exploit, il n’y eut pas, et le débat sera, au mieux, pour une prochaine fois.